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Pourquoi instaurer un revenu de transition écologique ?

Par Sophie Swaton

Vol 2


L’idée d’un revenu de base inconditionnel (RBI) ou d’une allocation universelle qui serait versée à chaque personne indépendamment de son activité est une idée récurrente dans les milieux académiques et les débats politiques depuis plusieurs décennies. Pour justifier son instauration, ses partisans invoquent différents arguments de nature philosophique, économique, sociale ou politique. En toile de fond, sont évoquées les inquiétudes liées à l’avenir du salariat dans une société en proie à de graves problèmes d’exclusion et d’enfermement dans des trappes à inactivité.

Ainsi, le principe d’une rente inconditionnelle a connu un succès d’estime durant la campagne présidentielle française de 2017 durant laquelle il a été défendu par des candidats de gauche et de droite, de Benoît Hamon à Nathalie Kosciusko-Morizet. Dans le milieu du numérique, Elon Musk, créateur de Tesla, SpaceX et PayPal, envisage le RBI comme une opportunité intéressante pour développer l’automatisation de l’économie. Le fondateur d’e-bay, Pierre Omidyar, a récemment affirmé investir près de 500’000 dollars pour mener sur douze ans une expérimentation avec une ONG dans plusieurs centaines de villages au Kenya.

Mais face à l’ampleur des problèmes socio-économiques mais aussi écologiques et de la kyrielle des problèmes démocratiques qui y sont aujourd’hui liés, le RBI est-t-il vraiment la solution ? Peut-on attendre d’une seule mesure monétaire des effets aussi ambitieux et contradictoires que la sortie des trappes à chômage, l’émergence d’activités écologiques ou citoyennes, le retour à la consommation de masse et la création de liens sociaux ? Rien n’est moins sûr. Dans cet article, nous avançons une proposition qui, bien que semblant proche du RBI, est radicalement différente et adossée à une autre représentation sociétale dans laquelle il devient urgent de hiérarchiser les enjeux sociaux, économiques et éthiques.

SOCIAL ET ÉCOLOGIE : MÊME COMBAT, MÊME DISPOSITIF

Précisément, l’enjeu principal autour duquel les autres s’articulent est celui qui combine les volets écologique et social comme les deux faces d’une même pièce. Du côté du chômage, les chiffres sont alarmistes : avec la vague de robotisation qui s’annonce, les emplois sont menacés (Brynjolfsson, McAfee, 2014) et des milliers de licenciement sont attendus, multipliant le sentiment d’inutilité (Giraud, 2015). Pourtant le travail reste encore générateur de lien social et porteur de sens pour celles et ceux qui en sont encore pourvus. Pourquoi attendre alors passivement que les vagues l’emportent et ne pas au contraire tenter de prendre acte du fait que notre société évolue désormais dans un monde aux ressources limitées ?

Dans cette optique, il est évident (en premier lieu) que d’une part, nous allons devoir nécessairement revoir nos capacités productives en limitant notamment le volume de nos extractions en ressources naturelles. Tel est le sens d’une société qui tendrait vers l’écologie intégrale : une société permacirculaire dans laquelle le recyclage prend sens dans la limite des flux entrants et sans aggraver les limites planétaires (Arnsperger, Bourg, 2017). Ici prennent sens les mesures de taxes carbones ou circulaires à différentes échelles.

D’autre part, dans une optique créatrice d’emplois, il importe de valoriser une révolution analogue à celle que nous connaissons dans le numérique mais d’ordre socio-écologique visant à donner de la visibilité à des expérimentations déjà en cours, compatibles avec l’objectif de réduction de l’empreinte écologique à une planète. Or, ces activités ont émergé dans différents secteurs, de la production à la consommation, en passant par l’habitat, l’urbanisme, l’information, la gouvernance partagée, la mobilité et ce qui relève plus généralement du biosourcé (Delannoy, 2017) avec, à titre d’exemple, le modèle de l’agroécologie, la chimie verte, le bio-mimétisme, la mutualisation des ressources, les fablabs, la consommation collaborative, les communs entrepreneuriaux etc.

Ce sont ces activités d’un secteur expérimental socio-écologique qu’un dispositif d’accompagnement de la transition écologique et sociale devrait encourager. C’est justement ce que vise la proposition d’un revenu de transition écologique (RTE) qui s’articule autour de trois volets (Swaton, 2018).

LES TROIS COMPOSANTES DU RTE : UN REVENU ÉCOLOGIQUE

La première caractéristique du RTE consiste à poser d’entrée de jeu le maintien du couplage entre revenu et activité. Contrairement au RBI, il existe une modalité première de perception du RTE : exercer une activité, entendue au sens large en incluant le bénévolat, à caractère écologique ou social selon un index en libre accès dans les mairies par exemple, et pouvant être continuellement enrichi par des propositions individuelles ou collectives.

La deuxième composante du RTE consiste à ne pas se limiter à un revenu sous forme monétaire mais à proposer un dispositif d’accompagnement, fondamental pour encadrer les personnes porteuses de projets et celles déjà en transition. De ce point de vue, des méthodologies existent à l’instar de celle développée par Solidarités nouvelles face au chômage et grâce, notamment, à l’immense travail des associations comme le Pacte civique, ATD Quart-Monde ou le Secours catholique, présentes sur le terrain.

Enfin, la troisième composante du RTE tient à la nécessaire adhésion pour le percevoir à une structure démocratique, entendue au sens large du terme également, dont le modèle archétypal pourrait être celui des coopératives d’activité et d’emploi (CAE), mais également les pôles territoriaux de coopération économique (PTCE) basés sur des coopérations entre acteurs privés et collectivités publiques, ou encore les « Territoires zéro chômeur de longue durée » (TZCLD). Au sein de cette structure démocratique, chaque personne peut choisir de reverser son RTE ou de le conserver individuellement, sachant qu’il constitue un socle sur lequel s’additionnent les autres revenus et est récupéré par la fiscalité (impôt progressif).

Au final, le RTE s’inscrit bien avec ses trois composantes dans un objectif fondamental de réduction de l’empreinte écologique : premièrement, percevoir un revenu en contrepartie d’une activité compatible avec la limitation des ressources naturelles de notre planète et tendre vers la diminution de leur extraction ; deuxièmement, est prise directement en compte la dimension sociale et sans stigmatisation en instaurant une nouvelle hiérarchie des enjeux : tout le monde peut bénéficier d’un accompagnement qui inscrit un objectif global et en même temps plus précis que l’affirmation non ciblée des promoteurs du RBI de lutter à la fois contre le chômage, la pauvreté et le retour de la consommation. Troisièmement, en prônant l’adhésion à une structure démocratique, est intégré un nouvel imaginaire : pas simplement la défense de la liberté individuelle de consommer ce que l’on souhaite avec un revenu monétaire, mais celle de s’engager pleinement dans les activités de son choix, en adhérant à un collectif qui partage des valeurs, génératrices du nouveau lien social qui manque à notre société.

 RTE ET JUSTICE SOCIALE : AU-DELÀ DE LA DISTRIBUTION

Évoquer un nouveau dispositif d’aides sociales permettant d’exercer une liberté réelle c’est, en toile de fond, revendiquer une certaine conception de la justice sociale qui ne soit pas exclusivement distributive mais qui associe en son sein toute l’importance de la reconnaissance sociale. Dans une optique rawlsienne, centrée sur le sort de ceux qui subissent les inégalités, il est juste de faire entendre la voix de ceux qui ne sont pas entendus, d’interroger la précarité sous l’angle de la sobriété non dans le sens d’une provocation, mais en valorisant leurs initiatives dans ce registre (Lejeune, 2015). On peut aussi évoquer aussi un autre type de faim, celle de projet, de retrouver autonomie et liberté : « J’ai faim dans ma tête. C’est une faim de formation, d’avenir, c’est la faim d’avoir une place dans une société où les plus pauvres ne sont pas les bienvenus. Nous voulons apporter notre contribution[1]. » (Pypaert-Perrin, 2014)

Au-delà d’une simple redistribution des aides, c’est un outil de médiation et de coordination entre les services publics, les associations, les initiatives locales et les sociétaires, qui est plébiscité par les plus précaires avec un véritable accompagnement et des lieux de rencontre. Le dispositif du RTE, en conditionnant son accès à l’adhésion à une structure démocratique atteste justement une garantie de proximité par un double processus de décentralisation et de coordination. En se centrant sur la personne, dans « l’entièreté de sa situation » (non exclusivement monétaire), on peut raisonnablement miser sur un suivi de qualité améliorant : d’une part le mieux-être et l’insertion sociale ; d’autre part, et à plus long terme, les projets de vie et les opportunités de réinsertion professionnelle dans une société au centre de laquelle se situe la durabilité. Si le RTE est juste, c’est en grande partie parce qu’il offre une possibilité d’accompagnement égale à tous, pour accéder à des formations et des projets fédérés autour des exigences d’une société axée avant tout sur la durabilité.

Comme l’explique Sen, ce ne sont pas simplement les revenus et ressources qu’il importe de distribuer équitablement, mais les capacités de développer des modes de fonctionnement humains fondamentaux (human functionings) qui permettent de vivre une vie digne (Sen, 2000). Le revenu reste un indicateur fondamental mais relatif du bien-être, la visée éthique finale étant celle de l’épanouissement humain. Dans l’optique du RTE, il ne s’agit pas toutefois de simplement penser le cadre philosophique de la vie bonne en soi, mais celui de modes de vie qui soient compatibles avec la nécessité d’une réduction progressive de l’empreinte écologique[2]. Ce qui distingue donc également le dispositif du RTE de celui du RBI, concerne la prise en compte des conditions de vie réelles des personnes plutôt que leur strict revenu et le cadre réel de leur capacité de choix. Contrairement au RBI, accusé de solidarité froide, En effet, la seule dimension monétaire de la redistribution, financée par le biais d’un impôt progressif puis versée automatiquement sur le compte des ayants-droits, prive ces derniers d’une dimension plus chaleureuse de face à face et de dialogue social dans une relation d’écoute bienveillante que sollicitent les plus précaires, citant le rôle fondamental de l’assistant.e social.e.

le mécanisme du RTE, avec la clause d’adhésion à une structure démocratique, rétablit une liberté de choix fondamentale pour exprimer une solidarité plus chaude. Le trait affinitaire que partagent les sociétaires sous la forme d’une pratique durable commune, sollicite la dimension affective des motivations et de l’engagement.

De fait, la conception de la justice sous-tendue est proche de celle que défend Walzer : le critère d’entrée à une structure démocratique institutionnalise le champ de l’appartenance. Selon l’auteur des Sphères de justice, le premier bien que nous distribuons entre nous est l’appartenance à une communauté humaine quelconque qui va structurer tous nos choix distributifs. D’après Walzer, le déni d’appartenance est toujours le premier d’une longue suite d’abus. En ce sens, la théorie de la justice distributive commence par analyser les droits d’appartenance à une communauté (Walzer, 2013 : 102).[3] C’est en raison de leur appartenance à une communauté donnée que les individus vont partager les autres bien sociaux. Et en termes de sphère d’appartenance première, en-deçà des structures démocratiques de la société dans laquelle le RTE s’implante, il y a, au fondement du dispositif, la reconnaissance du caractère limité et fini de nos ressources naturelles et de ce que d’aucuns nomment aussi « la maison commune »[4] ou l’habitat commun : notre Terre.

RTE ET PERSPECTIVES D’ÉTHIQUES ENVIRONNEMENTALES: RECONNAITRE UNE SPHÉRE D’APPARTENANCE

Si les promoteurs originaux d’une allocation universelle – dont Paine – justifient son octroi comme un droit inaliénable de s’approprier les ressources de la terre, perçues à l’époque comme illimitées, un tel « droit » interroge aujourd’hui et ne peut être invoqué pour fonder le RTE. Pour Valérie Cabanes[5], « la nature ne doit plus être considérée comme une simple ressource, mais comme la matrice qui nous permet en tant qu’espèce de rester en vie. Derrière le propos juridique, c’est notre relation au vivant qui doit donc être questionnée. » (Cabanes, 2016 : 25) Cabanes prône la reconnaissance comme « nouvelle valeur pivot », celle intrinsèque du vivant, « et que le droit s’universalise autour de cette valeur ». Elle propose donc « un droit international affranchi du poids de la souveraineté des Etats et dont le sujet de droit ultime soit la biosphère qui, parce que protégée, protègerait l’humanité. » (Cabanes, 2016 : 25).

Parallèlement à cette interrogation sur le droit et sur une sphère élargie de notre appartenance, ce sont les soubassements éthiques du RTE qu’il importe de mettre en lumière[6]. Or, de ce point de vue, le recours à une éthique réal-libertarienne, pertinent pour légitimer les projets de RBI, l’est beaucoup moins ici que celui à une, ou plutôt à des éthiques environnementales (Hess, 2013), invitant à revisiter les instruments éthiques traditionnels, notamment les courants déontologiques et conséquentialistes. Rappelons que dans le cadre du RTE, la prise en compte du social va de pair avec celle de l’écologie. La satisfaction des besoins fondamentaux doit être considérée au cœur de la crise environnementale : un changement de la perception de notre lien à la nature est recherché, et peut motiver l’élan initial des porteurs de projets de la transition, actif dans l’agroécologie, l’écomobilité, la permaculture, la recherche de matériaux biosourcés ou low tech.

De fait, revendiquer une éthique davantage tournée vers l’écophénoménologie peut faire sens : en effet, l’approche écophénoménologique influe sur la manière de percevoir des expériences vécues et peut modifier notre rapport à la nature. La fréquentation répétée de la nature, en forêt ou ailleurs, peut amener une transformation intérieure qui fonde la véritable transition écologique (Egger, 2015). L’expérience esthétique et le sentiment d’émerveillement peuvent être à l’origine d’une motivation à agir éthiquement. Le projet de RTE nourrit ces réflexions, tout en incitant à inventer un nouvel imaginaire sociétal. Comme l’explique Heather Eaton, « il est temps de renégocier nos imaginaires sociaux avec une conscience écologique, un esprit de clarté et une présence à la Terre qui dépassent ce qui a auparavant été mobilisé dans les processus culturels de l’Occident » (2009 : 138). L’auteure défend l’idée d’une interconnexion des symboles entre des êtres humains ayant besoin de développer « une représentation systématique du monde » (2009 : 138).

Au-delà de la séparation et du mode binaire auquel nous sommes habitués en termes de représentation de la nature, il est urgent de retrouver une forme de lien intime avec la nature au sens défini par Gérald Hess, passant par une identification phénoménologique : « ce lien d’intimité, s’il est perçu consciemment, peut-être le garant pour des êtres que l’évolution biologique a rendu intelligents, d’une vie harmonieuse avec la nature. » (Hess, 2009 : 278) Si ce lien a été oublié ou négligé, il peut être réitéré précisément par un contact direct avec la nature, ne pouvant pas « ne pas se traduire dans des actes concrets » (Hess, 2009 : 279). Et c’est exactement ce rapport à la nature que vise à restituer le versement d’un RTE en contrepartie d’une activité et d’un rapport nouveau au travail, respectueux de soi, des autres et de son environnement.

Si donc le RTE est juste, ce n’est pas simplement parce qu’il repose sur une conception de la justice sociale qui inclut les plus démunis, mais c’est aussi parce qu’il présuppose, sous l’angle de l’éthique, la reconnaissance d’une sphère d’appartenance première : la terre et la limite de nos ressources naturelles. C’est l’ensemble de nos procédés socio-économiques prédateurs et extractivistes d’un côté, générateurs d’inégalités sociales de l’autre, qu’il faut revoir. En ce sens, le RTE exprime bien une éthique de care, de bienveillance, pour les personnes (Swaton, 2017) et pour la nature.

CONCLUSION: POURQUOI INSTAURER UN RTE? 

Au final, face à l’urgence des problèmes écologiques et démocratiques qui s’amoncellent (et au déni usuel qui les accompagne), il est urgent de poser en amont, avant l’introduction de toute mesure, un modèle qui affirme la nécessité vitale de réduire drastiquement notre empreinte écologique ; et ce par la réduction de nos émissions de carbone et de notre consommation de ressources en général. Cela implique l’adoption de changements de taille, dont de mesures institutionnelles, qui ne remporteront l’adhésion que s’ils s’accompagnent d’un solide dispositif d’accompagnement et de formation pour inciter et aider au basculement d’échelle.

Tel est l’enjeu du RTE. Ce dispositif complet doit permettre d’encadrer la transition, sans aggraver le sort des plus précaires, déjà frappés de plein fouet par les inégalités sociales et environnementales. A cet égard, le RBI pourrait contribuer à démanteler l’État social et devenir le cheval de Troie du néolibéralisme (Alaluf, Zamora, 2016). Au contraire, le RTE se pose comme un aimant idéologique pour rassembler des publics hétérogènes, les citoyens français, européens, et les citoyens du monde, autour de l’urgence d’un projet écologique et démocratique : celui de verser un revenu et d’offrir un accompagnement adapté à toutes les personnes, non aux seules laissées pour compte du jeu du marché, mais à toutes celles en transition. Ce n’est qu’en transitant ensemble, dans des activités socialement utiles et écologiquement tenables que nous contribueront à faire basculer nos sociétés dans la bonne direction, loin du repli sur soi et de la construction de murs, vers une société participative et citoyenne, authentiquement durable et solidaire.

Sophie Swaton, Maitre d’Enseignement et de Recherche, Institut de géographie et de durabilité,Université de Lausanne

BIBLIOGRAPHIE

Alaluf Mateo et Zamora Daniel (dir.). 2016. Contre l’allocation universelle. Montréal : Lux

Arnsperger Christian et Bourg Dominique. 2017. Ecologie intégrale, Pour une société permacirculaire. Paris : Puf. coll. L’écologie en questions

Brynjolfsson Erik et McAfee Andrew. 2014. Le deuxième âge de la machine : Travail et prospérité à l’heure de la révolution technologique. Paris : Odile Jacob

Cabanes Valérie.2016. Un nouveau droit pour la terre. Pour en finir avec l’écocide. Paris : Seuil. coll. Anthropocéne

Delannoy Isabelle. 2017. L’économie symbiotique, Régénérer la planète, l’économie et la société.  Arles : Actes Sud

Eaton Heather. 2009. « Quelle rôle pour les religions dans une ère écologique ? ». in Crise écologique, crise des valeurs ?, Défis pour l’anthropologie et la spiritualité, Bourg Dominique et Roch Philippe (dir.), Labor et Fides, Paris, Cerf, p. 127-142, p.138.

Egger Michel Maxime.2015. Soigner l’esprit, guérir la Terre. Introduction à l’écopsychologie. Paris : Labor et Fides. coll. Fondations écologiques

Giraud Pierre-Noël. 2015. L’homme inutile : Du bon usage de l’économie. Paris : Odile Jacob. Coll. économie

Hess Gérald.2010. « Par-delà l’expérience esthétique de la nature ». In Bourg Dominique et Philippe Roch (dir.). Crise écologique, crise des valeurs, et Défis pour l’anthropologie et la spiritualité. Genève : Éditions Labor et Fides

Hess Gérald.2013. Éthiques de la nature. Paris : Puf. coll. l’écologie en questions

Lejeune Caroline. 2015. En quête de justice écologique. Théorie politique environnementales et mobilisations sociales.  Thése de doctorat en sciences politiques. Université de Lille 2

Michaël Walzer. 2013. Sphères de justice. Une défense du pluralisme et de l’égalité. Paris : Seuil. coll . la Couleur des idées

Pypaert-Perrin Isabelle. 2014. « Faim, honte, souffrance et ténacité ». Revue Quart-Monde. www.editionsquartmonde.org/rqm/document.php?id=5901

Sen Amartya. 2000. Repenser l’inégalité. Paris : Seuil.

Swaton Sophie. 2017. « Introduire le concept de personne en économie ? Des capabilités au care : réciprocité́ et responsabilité́ ». Éthique et économique/Ethics and Economics. 14 (1). http://ethique-economique.net/.

Swaton Sophie. 2018. Pour un revenu de transition écologique. Paris : Puf.

NOTES 

[1] Isabelle Pypaert-Perrin, « Faim, honte, souffrance et ténacité », Revue Quart-Monde, Se nourrir, 2014, www.editionsquartmonde.org/rqm/document.php?id=5901

[2] Pour une analyse du lien entre liberté et limites environnementales et envisager quel type de liberté peut être compatible avec les limites environnementales, voir Augustin Fragnière, « Ecological Limits and the Meaning of Freedom ; A Defense of Liberty as Non-Domination », De Ethica. A Journal of Philosophical, Theological and Applied Ethics, vol. 3 :3, 2016.

[3] Walzer, Sphères de justice, p. 102.

[4] Encyclique Laudato Si, édité par la Libreria Editrice Vaticana, Bayard, 2015.

[5] Et le mouvement des juristes français et internationaux sur le thème de l’écocide, terme formulé par la pénaliste Polly Higgins pour désigner les crimes contre l’environnement qui menacent la paix sociale mondiale.

[6] Dont le lecteur trouvera une analyse plus détaillée dans l’ouvrage de référence, Pour un revenu de transition écologique, op. cit.